Article 3 - En Chine

3.1 Les grades académiques et les dipl?mes
Les grades académiques
- La ma?trise (Xueshi), en 4 ans ou, dans certains cas, en 5 ans ;
- le master (Shuoshi), en 2 ans ou, dans certains cas, en 3 ans après la ma?trise ;
- le doctorat (Boshi), en 3 ans ou plus après le master ;
Ces grades académiques sont délivrés sous l'autorité de l'état par les universités ou les organismes de recherche habilités.
Les dipl?mes nationaux
- Le dipl?me de Dazhuan (Gaokao + 3 ans ) ;
- le dipl?me de Benke (Gaokao + 4 ans) ;
- le dipl?me de chercheur niveau master (Gaokao + 6 ou 7 ans) ;
- le dipl?me de chercheur niveau doctorat (Gaokao + 9 ou 10 ans).
Les grades sont conférés aux titulaires de dipl?mes nationaux ayant obtenu de bonnes notes, à l'exception du dipl?me de Dazhuan.

3.2 L'organisation des études supérieures
Les titulaires du dipl?me de l'enseignement secondaire, après avoir réussi au concours national d'entrée à l'université (Gaokao), peuvent s'inscrire soit dans un cursus de formation par voie longue conduisant au dipl?me de Benke (cursus Benke), soit dans un cursus de formation par voie courte conduisant au dipl?me de Dazhuan (cursus Zhuanke). Selon les notes obtenues au concours national et selon leurs v?ux, les étudiants sont recrutés, en deux mouvements, dans l'un ou l'autre de ces deux cursus. Les titulaires du dipl?me de Dazhuan peuvent, dans certaines conditions, se présenter aux examens spécifiques leur ouvrant la possibilité de préparer en deux ans un dipl?me de Benke.
Les étudiants du cursus Zhuanke ayant réussi toutes les épreuves après 3 années d'études peuvent obtenir le dipl?me de Dazhuan, dipl?me national qui ne confère pas de grade académique.
Les étudiants du cursus Benke ayant réussi toutes les épreuves après 4 années d'études (pour certaines disciplines en 5 ans, par exemple la médecine) peuvent obtenir le dipl?me de Benke.
Les titulaires du grade de Xueshi, les titulaires du dipl?me de Benke et les titulaires du dipl?me de Dazhuan obtenu depuis au moins deux ans peuvent participer au concours national d'admission aux études conduisant au dipl?me de master dont la durée d'études est en général de 2 à 3 ans.
Les titulaires du grade de master et les titulaires du grade de Xueshi obtenu depuis au moins 6 ans peuvent participer au concours d'admission aux études conduisant au dipl?me de doctorat dont la durée d'études est en général de 3 à 4 ans.


Modalités d'accès dans le système d'enseignement supérieur du pays partenaire
Article 4 - En France

4.1 Première inscription en première année d'études universitaires
Un étudiant chinois candidat à une première inscription en première année d'études universitaires conduisant à l'obtention d'un dipl?me national doit justifier du titre ouvrant droit aux études envisagées dans son pays d'origine, soit la réussite au concours national d'entrée à l'université en Chine (Gaokao).

4.2 Accès aux formations conduisant au brevet de technicien supérieur (BTS) et au dipl?me universitaire de technologie (DUT)
Un étudiant chinois ayant réussi le concours national d'entrée à l'université en Chine a la possibilité d'être inscrit en première année de STS, après examen de son dossier par une commission d'admission placée sous l'autorité du recteur d'académie.
Un étudiant chinois ayant réussi le concours national d'entrée à l'université en Chine a la possibilité d'être admis, sur dossier, en première année d'IUT.

4.3 Accès aux classes préparatoires aux grandes écoles (CPGE) organisées dans les lycées
Un étudiant chinois ayant réussi le concours national d'entrée à l'université en Chine a la possibilité de présenter un dossier de candidature pour être admis en première année de CPGE.

4.4 Première inscription en deuxième année d'études universitaires et en licence
Un étudiant chinois a la possibilité, après examen de son dossier, d'être inscrit en deuxième année d'études universitaires s'il présente un certificat des autorités chinoises compétentes attestant de la validation de sa première année d'études universitaires en Chine (soit l'équivalent de 60 crédits européens).
Un étudiant chinois a la possibilité, après examen de son dossier, d'être inscrit en année de licence s'il présente un certificat des autorités chinoises compétentes attestant de la validation de ses deux premières années d'études universitaires en Chine (soit l'équivalent de 120 crédits européens).

4.5 Accès aux formations conduisant aux dipl?mes supérieurs d'arts appliqués (DSAA)
Un étudiant chinois a la possibilité d'accéder, après examen de son dossier par la commission d'admission présidée par le chef de l'établissement sollicité, au cycle d'études sanctionné par un DSAA :
- s'il répond aux conditions requises pour un étudiant fran?ais ;
- s'il atteste d'une validation par les autorités chinoises compétentes des deux premières années d'études supérieures dans une formation en relation avec la vocation du DSAA choisi.

4.6 Accès aux études d'ingénieur
Un étudiant chinois ayant réussi le concours national d'entrée à l'université en Chine a la possibilité d'accéder, sur dossier, en première année du cycle préparatoire d'une école d'ingénieurs.
Un étudiant chinois titulaire d'une licence chinoise (dipl?me de Dazhuan) ou présentant un certificat des autorités chinoises compétentes attestant de la validation des trois premières années du cursus de la ma?trise chinoise (cursus Benke) a la possibilité d'accéder, sur dossier, en première année du cycle ingénieur d'une école d'ingénieurs.
Un étudiant chinois titulaire d'une ma?trise chinoise (dipl?me de Benke) a la possibilité d'accéder, sur dossier, en 2ème année du cycle ingénieur d'une école d'ingénieurs.
La partie fran?aise rappelle que le titre d'ingénieur dipl?mé délivré par un établissement habilité par l'état après évaluation périodique par la commission des titres d'ingénieur (CTI) ne peut être obtenu qu'à l'issue d'une scolarité, au sein du cycle d'ingénieur, d'une durée minimale de quatre semestres, le stage en entreprise (ou le projet de fin d'études) d'une durée d'un semestre pouvant être effectué dans une entreprise située en Chine.

4.7 Accès au cursus post-licence (master)
La partie fran?aise considère que la validation des trois premières années complètes du cursus de la ma?trise chinoise (cursus Benke) correspond à l'acquisition de 180 crédits européens. Un étudiant chinois qui peut attester de cette validation a la possibilité d'être inscrit, après examen de son dossier, dans son domaine de formation, en ma?trise ou en première année de master.
La partie fran?aise considère que la ma?trise chinoise (dipl?me de Benke) correspond à l'acquisition des 60 premiers crédits européens obtenus après la licence. Un étudiant chinois titulaire d'une ma?trise chinoise (dipl?me de Benke) a la possibilité d'être inscrit, après examen de son dossier, dans son domaine de formation, en DESS ou en DEA, dans les mêmes conditions qu'un étudiant fran?ais, ou en deuxième année de master (professionnel ou recherche).
Cas de la licence chinoise (dipl?me de Dazhuan)
La partie fran?aise considère que la licence chinoise correspond à l'obtention de 180 crédits européens. Un étudiant chinois titulaire d'une licence chinoise (dipl?me de Dazhuan) peut être autorisé à s'inscrire, après examen de son dossier, dans son domaine de formation, en ma?trise ou en première année de master.

4.8 Accès au doctorat
La partie fran?aise considère que le master chinois (grade de Shuoshi) correspond à l'acquisition de 300 crédits européens. Un étudiant chinois titulaire d'un master chinois (grade de Shuoshi), a la possibilité d'être inscrit, après examen de son dossier, en doctorat dans son domaine de formation.
En fonction de son cursus antérieur et des spécificités du doctorat ou du sujet de thèse envisagé, l'étudiant pourra être astreint à suivre, parallèlement à ses travaux de thèse, certains enseignements complémentaires par décision du directeur de thèse ou du directeur de l'école doctorale.